Article en vigueur depuis le 29 février 2024.
1. La partie relative à l'enseignement de technologie de l'annexe 3 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. -ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
4. Art. Annexe 3
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