Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.
La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 18 janvier 2024,
Arrête :
1. La partie relative à l'enseignement de technologie de l'annexe 3 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. -ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
4. Art. Annexe 3
1. Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2024-2025 en ce qu'elles concernent la classe de cinquième, à la rentrée de l'année scolaire 2025-2026 en ce qu'elles concernent la classe de quatrième et à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en ce qu'elles concernent la classe de troisième.
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1. Annexe non reproduite.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. Sect. Ann.
Fait le 9 février 2024.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, E. Geffray Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 29 février 2024 sur le site https://www.education.gouv.fr.
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 28 février 2024).