Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 26 novembre 2015,
Arrête :
1. L'annexe 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé, relative au programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4), est modifiée conformément aux dispositions de l'annexe du présent arrêté.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
4. Art. Annexe 3
1. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
1. La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1. Annexe non reproduite.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 9 novembre 2015
4. Sect. Ann.
Fait le 8 décembre 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire, F. Robine Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 24 décembre 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 22 décembre 2015).