Référencearticle Annexe de l'arrêté du 8 décembre 2015 (version du 23 décembre 2015)Légifrance →
1. Annexe non reproduite.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 9 novembre 2015
4. Sect. Ann.
Nota : Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 24 décembre 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.