Article en vigueur depuis le 23 décembre 2015.
1. L'annexe 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé, relative au programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4), est modifiée conformément aux dispositions de l'annexe du présent arrêté.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
4. Art. Annexe 3
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