1. L'annexe III prévue à l'article 2 de l'arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 4 du présent arrêté.
Arrêté du 23 janvier 2024 · Article
Article 4
Article en vigueur depuis le 1er mars 2024.
TexteArrêté du 23 janvier 2024
IdentifiantLEGIARTI000049215570
Texte parentLEGITEXT000049215549
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