Arrêté du 23 janvier 2024 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 1er mars 2024.

TexteArrêté du 23 janvier 2024
IdentifiantLEGIARTI000049215578
Texte parentLEGITEXT000049215549
Référencearticle 8 de l'arrêté du 23 janvier 2024 (version du 1er mars 2024)Légifrance →

1. L'annexe III prévue à l'article 3 de l'arrêté du 8 octobre 2020 portant création de la spécialité " technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) " du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 8 du présent arrêté.

2. A modifié les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 8 octobre 2020

4. Art. Annexe III

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