Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 28 février 2023 modifié relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 28 février 2023 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 22
Divisions : Chapitre Ier : Dispositions relatives à la phase principale de la procédure nationale de préinscription ; Chapitre II : Dispositions relatives à la phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription ; Chapitre III : Mise en œuvre de la procédure prévue au VIII de l'article L. 612-3 du code de l'éducation ; Chapitre IV : Dispositions communes et finales