Arrêté du 29 février 2024 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 29 février 2024
IdentifiantLEGIARTI000049243065
Texte parentLEGITEXT000049243063
Référencearticle 1 de l'arrêté du 29 février 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé est modifié comme suit :

2. 1° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Aube, commune de Troyes, les mots : « musée de la bonneterie » sont remplacés par les mots : « musée de la maille-mode et industrie » ;

3. 2° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Aube, commune de Troyes, les mots : « musée historique de Troyes et de la Champagne » sont remplacés par les mots : « musée de la Renaissance en Champagne » ;

4. 3° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Aube, commune de Troyes, les mots : « pharmacie-musée de l'hôtel-Dieu » sont remplacés par les mots : « apothicairerie de l'hôtel-Dieu-le-Comte ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 septembre 2003 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049243065, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.