Arrêté du 28 avril 2022 · Article

Article 7

Article en vigueur depuis le 14 mai 2022.

TexteArrêté du 28 avril 2022
IdentifiantLEGIARTI000049249507
Texte parentLEGITEXT000049249486
Référencearticle 7 de l'arrêté du 28 avril 2022 (version du 14 mai 2022)Légifrance →

1. L'annexe du présent arrêté remplace l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant les grilles horaires du brevet de technicien supérieur agricole relative à l'option " analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques " du brevet de technicien supérieur agricole.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049249507, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.