Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 24 mai 2023 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Au deuxième alinéa du 4° de l'annexe 8, les mots : « des forces aériennes » sont remplacés par les mots : « territorial de l'armée de l'air et de l'espace » ;
3. 2° Au vingt-deuxième alinéa du 6° de l'annexe 8, les mots : « de Nouvelle Calédonie » sont remplacés par les mots : « en Nouvelle-Calédonie » ;
4. 3° Au dix-huitième alinéa du 2° de l'annexe 9, les mots : « des forces aériennes (CFA) » sont remplacés par les mots : « territorial de l'armée de l'air et de l'espace (CTAAE) » ;
5. 4° Le dix-huitième alinéa du 1° de l'annexe 11 est complété par les mots : « aérien (BACEA) » ;
6. 5° Au dix-neuvième alinéa du 1° de l'annexe 11, les mots : « des forces aériennes » sont remplacés par les mots : « territorial de l'armée de l'air et de l'espace (CTAAE) » ;
7. 6° Au treizième alinéa du 3° de l'annexe 12, les mots : « des forces aériennes » sont remplacés par les mots : « territorial de l'armée de l'air et de l'espace » ;
8. 7° Au dernier alinéa du 2° de l'annexe 13, les mots : « des forces aériennes » sont remplacés par les mots : « territorial de l'armée de l'air et de l'espace ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 mai 2023
Divisions : Art. Annexe 8 ; Art. Annexe 9 ; Art. Annexe 11 ; Art. Annexe 12 ; Art. Annexe 13