Arrêté du 3 avril 2024 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 avril 2024
IdentifiantLEGIARTI000049367512
Texte parentLEGITEXT000049367504
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 avril 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'annexe mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 23 janvier 2024 susvisé est ainsi modifié : Après la ligne : «

2. VERSAILLES

3. BRITANNIQUE

4. 0922578C

5. Collège Seurat

6. Collège

7. COURBEVOIE

8. », est insérée la ligne suivante : «

9. VERSAILLES

10. BRITANNIQUE

11. 0922475R

12. École élémentaire Pierre de Ronsard

13. École (CE1 à CM2)

14. COURBEVOIE

15. ». Après la ligne : «

16. STRASBOURG

17. AMÉRICAINE

18. 0670084C

19. Lycée polyvalent Jean Rostand

20. 2nde et BFI

21. STRASBOURG

22. 2026

23. x

24. », est insérée la ligne suivante : «

25. STRASBOURG

26. AMÉRICAINE

27. 0671552Y

28. Lycée général privé le Gymnase Jean Sturm

29. BFI

30. STRASBOURG

31. 2026

32. x

33. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 janvier 2024 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049367512, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.