Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 mars 2024
IdentifiantLEGIARTI000049388893
Texte parentLEGITEXT000049388889
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 mars 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe IV. 3 de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé, la ligne :
«
2. Épreuve facultative
EF2-Engagement étudiant
3. UF2
4. 1 (2)
5. CCF
6. CCF
7. Ponctuelle orale
8. 20 min
9. »
est remplacée par la ligne :
«
10. Épreuve facultative
EF2-Engagement étudiant
11. UF2
12. 1 (2)
13. Ponctuelle orale
14. 20 min
15. CCF
16. Ponctuelle orale
17. 20 min
18. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 14 décembre 2023 Divisions : Art. Annexe IV
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