Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 mars 2024
IdentifiantLEGIARTI000049403440
Texte parentLEGITEXT000049403433
Référencearticle 1 de l'arrêté du 28 mars 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 de l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 2.-La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :
3. «-concevoir un projet d'action ;
«-coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;
«-conduire une démarche de perfectionnement sportif en handball ;
«-encadrer le handball en sécurité. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 4 janvier 2008 : art. 2
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.