Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 21 mars 2024
IdentifiantLEGIARTI000049412791
Texte parentLEGITEXT000049412786
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 mars 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les articles 1er à 6 de l'arrêté du 28 novembre2014 susvisé constituent un chapitre Ier intitulé :
2. « Chapitre Ier
« Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi ».
Ce que cet article a modifié
A créé :
ARRÊTÉ du 28 novembre 2014 Divisions : Chapitre Ier : Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi
A modifié :
ARRÊTÉ du 28 novembre 2014 : art. 2, art. 4, art. 6, art. 7, art. 8
Aller plus loin
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