Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 10 avril 2024
IdentifiantLEGIARTI000049497320
Texte parentLEGITEXT000049497315
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 avril 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 22 juillet 2019 susvisé, la ligne :
«
2. Sciences de l'ingénieur
3. Ecrite
4. 4 heures
5. »
est remplacée par la ligne suivante :
«
6. Sciences de l'ingénieur
7. Ecrite et pratique
8. 3 heures 30 minutes et 1 heure
9. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 22 juillet 2019 : art. 1
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