Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 10 avril 2024
IdentifiantLEGIARTI000049497322
Texte parentLEGITEXT000049497315
Référencearticle 2 de l'arrêté du 10 avril 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 3 du même arrêté est modifié comme suit :
2. 1° Au premier alinéa, après les mots : « Physique-chimie », sont insérés les mots : «, Sciences de l'ingénieur » et les mots : « Ces trois évaluations » sont remplacés par les mots : « Ces évaluations » ;
3. 2° Au deuxième alinéa, après les mots : « 5 points sur 20 pour », sont insérés les mots : « Sciences de l'ingénieur et » ;
4. 3° Au dernier alinéa, après les mots : « de Physique-chimie », sont insérés les mots : «, de Sciences de l'ingénieur ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 22 juillet 2019 : art. 3
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