Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau de l'annexe I du même arrêté est modifié comme suit : 1° La troisième ligne relative aux ingénieurs militaires des essences et officiers logisticiens des essences : «
2. Admission et maintien dans la réserve opérationnelle
3. Le personnel de la réserve opérationnelle doit présenter le même profil que le personnel en activité occupant le même emploi ou la même spécialité conformément à l'article R. 4221-2 du code de la défense.
4. » est remplacée par les dispositions suivantes : «
5. Admission et maintien dans la réserve opérationnelle
6. 3
7. 2
8. 3
9. 5
10. 3
11. 3
12. 1
13. » ; 2° Les lignes relatives aux sous-officiers du service des essences des armées (SOSEA) et sous-officiers du soutien pétrolier (SOSP) sont modifiées comme suit : a) Les mots : « des essences des armées (SOSEA) » sont remplacés par les mots : « de l'énergie opérationnelle (SOSEO) » ; b) La troisième ligne : «
14. Admission et maintien dans la réserve opérationnelle
15. Le personnel de la réserve opérationnelle doit présenter le même profil que le personnel en activité occupant le même emploi ou la même spécialité conformément à l'article R. 4221-2 du code de la défense.
16. » est remplacée par les dispositions suivantes : «
17. Admission et maintien dans la réserve opérationnelle
18. 3
19. 2
20. 3
21. 4
22. 3
23. 3
24. 1
25. » ; 3° La troisième ligne relative aux militaires du rang du SEO : «
26. Admission et maintien dans la réserve opérationnelle
27. Le personnel de la réserve opérationnelle doit présenter le même profil que le personnel en activité occupant le même emploi ou la même spécialité conformément à l'article R. 4221-2 du code de la défense.
28. » est remplacée par les dispositions suivantes : «
29. Admission et maintien dans la réserve opérationnelle
30. 3
31. 2
32. 3
33. 4
34. 3
35. 3
36. 1
37. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 30 mars 2022
Divisions : Art. Annexe I