Arrêté du 17 mai 2024 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 mai 2024

IdentifiantLEGIARTI000049594617

Texte parentLEGITEXT000049594602

Référencearticle 4 de l'arrêté du 17 mai 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 27 décembre 2018 susvisé, les lignes : «

2. II

3. Météorologiste opérationnel option météorologie marine et océanographique opérationnelle option météorologie aéronautique

4. 117g

5. 5 ans

6. Ministère des armées

7. III

8. Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance des systèmes d'opérations navales

9. 225r

10. 5 ans

11. Ministère des armées

12. » sont supprimées.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 27 décembre 2018 : art. 1

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