Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 2 mai 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049623697
Texte parentLEGITEXT000049623684
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 2 mai 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE
RÉFÉRENTIEL DE DIPLÔME DE LA SPÉCIALITÉ « MÉTIERS DE L'AGRICULTURE » DU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE
2. Le référentiel de diplôme est consultable sur le site https :// chlorofil. fr.
Ce que cet article a modifié
A créé :
ARRÊTÉ du 10 juin 2015 : art. null Divisions : ANNEXE
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