Texte publié au Journal officiel
1. Les annexes de l'arrêté du 24 mai 2023 susvisé sont modifiées comme suit : 1° Au c du 4° de l'annexe 3 : a) Au dernier alinéa, les mots : « des forces terrestres » sont remplacés par les mots : « de la force et des opérations terrestres » ; b) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
2. «-état-major de la brigade du génie. » ;
3. 2° Le 1° de l'annexe 4 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
4. «-état-major de la brigade du génie. » ;
5. 3° A l'annexe 6 : a) Au soixante-neuvième alinéa, les mots : « détachement de la légion étrangère de Mayotte » sont remplacés par les mots : « 5e régiment étranger » ; b) Il est ajouté six alinéas ainsi rédigés :
6. «-état-major de la brigade d'appui numérique et cyberdéfense ; «-état-major de la brigade de renseignement et du cyber-électronique ; «-état-major de la 19e brigade d'artillerie ; «-état-major de la brigade du génie ; «-état-major de la brigade logistique ; «-état-major de la brigade de maintenance. » ;
7. 4° Au douzième alinéa du 1° de l'annexe 7, les mots : « forces spéciales-terre » sont remplacés par les mots : « actions spéciales terre » ; 5° Au 2° de l'annexe 11 : a) Au sixième alinéa, les mots : « des forces terrestres (CFT) » sont remplacés par les mots : « de la force et des opérations terrestres (CFOT) » ; b) Au septième alinéa, les mots : « forces spéciales terre (CFST) » sont remplacés par les mots : « actions spéciales terre (CAST) » ; c) Le treizième alinéa est supprimé ; d) Au vingt-deuxième alinéa, les mots : « du renseignement des forces terrestres (COMRENS) » sont remplacés par les mots : « des actions dans la profondeur et du renseignement (CAPR) » ; e) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
8. «-centre d'enseignement militaire supérieur Terre (scolarités management aéronautique). » ;
9. 6° Au 1° de l'annexe 12 : a) Au troisième alinéa, les mots : « des forces terrestres (CFT) » sont remplacés par les mots : « de la force et des opérations terrestres (CFOT) » ; b) Au cinquième alinéa, les mots : « du renseignement des forces terrestres (COMRENS) » sont remplacés par les mots : « des actions dans la profondeur et du renseignement (CAPR) » ; c) Au huitième alinéa, les mots : « forces spéciales terre (CFST) » sont remplacés par les mots : « actions spéciales terre (CAST) ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 mai 2023
Divisions : Art. Annexe 3 ; Art. Annexe 4 ; Art. Annexe 6 ; Art. Annexe 7 ; Art. Annexe 11 ; Art. Annexe 12