Arrêté du 13 juin 2024 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 13 juin 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049729869
Texte parentLEGITEXT000049729856
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 13 juin 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE LISTE DES ARRÊTÉS DE SPÉCIALITÉ DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL DANS LESQUELS LE MOT « CHEF-D'ŒUVRE » EST REMPLACÉ PAR CELUI DE « PROJET » DANS LE RÈGLEMENT D'EXAMEN

2. Arrêté du 9 décembre 2020 portant création de la spécialité « Maintenance des systèmes de production connectés » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

3. Arrêté du 9 décembre 2020 portant création de la spécialité « Technicien en réalisation de produits mécaniques, option réalisation et suivi de productions, option réalisation et maintenance des outillages » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

4. Arrêté du 11 décembre 2020 portant création de la spécialité « Métiers de l'entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

5. Arrêté du 15 décembre 2020 portant création de la spécialité « artisanat et métiers d'art-facteur d'orgues » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

6. Arrêté du 10 mars 2021 portant création de la spécialité « Métiers du Froid et des Energies Renouvelables » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

7. Arrêté du 20 mai 2021 portant création de la spécialité « Maintenance et Efficacité Énergétique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

8. Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « Installateur en chauffage, climatisation et énergies renouvelables » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

9. Arrêté du 29 décembre 2021 portant création de la spécialité « Esthétique Cosmétique Parfumerie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

10. Arrêté du 18 janvier 2022 portant création de la spécialité « Modélisation et prototypage 3D » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

11. Arrêté du 2 février 2022 modifié portant création de la spécialité « Accompagnement, soins et services à la personne » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

12. Arrêté du 21 décembre 2022 portant création de la spécialité « Transports par câbles et remontées mécaniques » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

13. Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « carrossier peintre automobile » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

14. Arrêté du 17 janvier 2023 portant création de la spécialité « travaux publics » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

15. Arrêté du 28 février 2023 portant création de la spécialité « Optique Photonique : Technologies de la Lumière » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

16. Arrêté du 30 mars 2023 portant création de la spécialité « Maintenance nautique » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.

17. Arrêté du 27 avril 2023 portant création de la spécialité « Production en Industries Pharmaceutiques, Alimentaires et Cosmétiques » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

18. Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « Transport fluvial » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

19. Arrêté du 8 janvier 2024 portant création de la spécialité « Métiers de l'électricité et de ses environnements connectés ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 9 décembre 2020 : art. null
  • Arrêté du 11 décembre 2020 : art. null
  • Arrêté du 15 décembre 2020 : art. null
  • Arrêté du 10 mars 2021 : art. null
  • Arrêté du 20 mai 2021 : art. null
  • Arrêté du 29 juin 2021 : art. null
  • Arrêté du 29 décembre 2021 : art. null
  • Arrêté du 18 janvier 2022
    Divisions : Art. ANNEXE IV
  • Arrêté du 2 février 2022
    Divisions : Art. Annexe IV
  • Arrêté du 21 décembre 2022
    Divisions : Art. Annexe IV
  • Arrêté du 30 décembre 2022 : art. null
  • Arrêté du 17 janvier 2023
    Divisions : Art. Annexe IV
  • Arrêté du 28 février 2023 : art. null
  • Arrêté du 30 mars 2023 : art. null
  • Arrêté du 27 avril 2023 : art. null
  • Arrêté du 18 juillet 2023 : art. null
  • Arrêté du 8 janvier 2024 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049729869, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.