Référencearticle 5 de l'arrêté du 20 octobre 2020 (version du 16 juin 2024)Légifrance →
1. Le candidat qui échoue au diplôme et se présente de nouveau à la session suivante peut, à sa demande, conserver la note recueillie au projet si celle-ci est égale ou supérieure à 10 sur 20.
2. Le candidat qui n'en demande pas la conservation est soumis à une nouvelle évaluation selon les modalités prévues à l'article 2 et peut s'il le souhaite réutiliser le sujet de son projet pour le décliner et l'améliorer.
Nota : Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 13 juin 2024 (NOR : MENE2411396A), ces dispositions entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2024.
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