Article 1 LEGIARTI000049741015
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 9
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 17 juin 2024 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 19 juin 2024
NatureArrêté
Signé le17 juin 2024
Publié le19 juin 2024
Articles6 articles en vigueur
NORESRS2413415A
IdentifiantLEGITEXT000049741010
La ministre du travail, de la santé et des solidarités, le ministre des armées et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 632-2-1 ;
Vu le décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 21 décembre 2021 modifié relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 mai 2024,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000049741017
A créé :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 9-1
Article 3 LEGIARTI000049741019
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 11
Article 4 LEGIARTI000049741021
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 13
Article 5 LEGIARTI000049741023
A créé :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 21-1
Article 6 LEGIARTI000049741025
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 17 juin 2024.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations, M. Pochard La ministre du travail, de la santé et des solidarités,
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé, P. Charpentier Le ministre des armées,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur Etudes et politiques des ressources humaines de la direction centrale du service de santé des armées, le médecin général inspecteur, F. Honore
Textes cités liens · DILA3
Code de l'éducation
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 19 juin 2024).