Arrêté du 18 juin 2024 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 21 juin 2024 au 8 mars 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 18 juin 2024
IdentifiantLEGIARTI000049751508
Texte parentLEGITEXT000049751503
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 juin 2024 (version du 21 juin 2024)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Costières de Nîmes » est homologué.

2. Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-6c0260e8-3690-4c85-911c-6e57fdf3b94b.

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