Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 est ainsi modifié :
2. 1° Le 1° est ainsi modifié :
3. a) Au deuxième alinéa du 1°, les mots : « 17 juillet au 11 août » sont remplacés par les mots : « 21 juillet au 6 août » ;
4. b) Au troisième alinéa du 1°, la date : « 11 juillet » est remplacée par la date : « 17 juillet » ;
5. c) Le quatrième alinéa du 1° est remplacé par deux alinéas ainsi rédigés :
6. «-du 8 août au 11 août 2024, le site de “ l'Hôtel de ville-zone A ”, situé place de l'Hôtel-de-Ville, 75001 Paris, entre la rue de Lobau, la place Saint-Gervais et la rue François-Miron jusqu'à la place Baudoyer ;
7. «-du 10 août au 11 août 2024, le site de “ l'Hôtel de ville-zone B ”, situé place de l'Hôtel-de-Ville, 75001 Paris, dans la cour intérieure sud de l'Hôtel de Ville ; »
8. d) Au septième alinéa, qui devient le huitième, la date : « 9 août » est remplacée par la date : « 10 août » ;
9. e) Au douzième alinéa, qui devient le treizième, la date : « 12 juillet » est remplacée par la date : « 18 juillet » ;
10. f) Au treizième alinéa, qui devient le quatorzième, et au quinzième alinéa, qui devient le seizième, la date : « 13 juillet » est remplacée par la date : « 18 juillet » ;
11. g) Au quatorzième alinéa, qui devient le quinzième, la date : « 15 juillet » est remplacée par la date : « 20 juillet » ;
12. h) Au seizième alinéa, qui devient le dix-septième, et au vingtième alinéa, la date : « 18 juillet » est remplacée par la date : « 21 juillet » ;
13. i) Le dix-septième alinéa est supprimé ;
14. j) Au dix-huitième alinéa, les mots : « 14 juillet au 11 août » sont remplacés par les mots : « 19 juillet au 10 août » ;
15. k) Au dix-neuvième alinéa, la date : « 14 juillet » est remplacée par la date : « 19 juillet » ;
16. l) Au vingt-et-unième alinéa, la date : « 10 juillet » est remplacée par la date : « 19 juillet » ;
17. m) Sont ajoutés trois alinéas ainsi rédigés :
18. «-du 25 juillet au 7 août 2024, le site du Trocadéro, situé place du Trocadéro, 75016, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
19. «-du 19 juillet au 5 août 2024, le site du Polygone de Vincennes, situé 1, route de la Pyramide, 75012 Paris, dans le périmètre composé du bâtiment vestiaire ;
20. «-du 13 juillet au 11 août 2024, le site de célébration, situé au jardin des Tuileries, 75001 Paris, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ; »
21. 2° Au 2° et au 3°, le mot : « organisées » est remplacé par les mots : « et entraînements organisés » ;
22. 3° Le 3° est complété par un e ainsi rédigé :
23. « e) Sur le territoire de la commune de Chesnay-Rocquencourt :
24. «-du 17 juillet au 13 août 2024, le “ remote material screening site (RMSS) Paris Ouest ”, situé au domaine de Voluceau, 78150 Le Chesnay-Rocquencourt ; »
25. 4° Le 4° est ainsi modifié :
26. a) Au deuxième alinéa du a, la date : « 12 juillet » est remplacée par la date : « 21 juillet » ;
27. b) Au deuxième alinéa du b, la date : « 10 juillet » est remplacée par la date : « 17 juillet » ;
28. c) Au troisième alinéa du b, la date : « 18 juillet » est remplacée par la date : « 21 juillet » ;
29. 5° Le 5° est ainsi modifié :
30. a) Au deuxième alinéa du a et du e, la date : « 12 juillet » est remplacée par la date : « 18 juillet » ;
31. b) Au troisième alinéa du a, la date : « 15 juillet » est remplacée par la date : « 20 juillet » ;
32. c) Au quatrième alinéa du a, les mots : « 14 juillet au 10 août » sont remplacés par les mots : « 19 juillet au 11 août » ;
33. d) Au deuxième alinéa du b et du c, la date : « 18 juillet » est remplacée par la date : « 23 juillet » ;
34. e) Le troisième alinéa du b est supprimé ;
35. f) Au deuxième alinéa du d, du j et du k, la date : « 14 juillet » est remplacée par la date : « 19 juillet » ;
36. g) Au deuxième alinéa du f, la date : « 18 juillet » est remplacée par la date : « 21 juillet » ;
37. h) Au deuxième alinéa du g, la date : « 10 juillet » est remplacée par la date : « 17 juillet » ;
38. i) Au deuxième alinéa du h et du i, la date : « 10 juillet » est remplacée par la date : « 15 juillet » ;
39. 6° Le 6° est ainsi modifié :
40. a) Au premier alinéa, les mots : « sur le territoire de la commune de Nice » sont supprimés ;
41. b) Les deuxième et troisième alinéas constituent un a ainsi intitulé :
42. « a) Sur le territoire de la commune de Nice : » ;
43. c) Le quatrième alinéa est remplacé par un b ainsi rédigé :
44. « b) Sur le territoire de la commune de Saint-Laurent-du-Var :
45. «-du 17 juillet au 31 juillet 2024, le stade des Iscles, situé 310, allée des Agriculteurs, 06700 Saint-Laurent-du-Var ; »
46. 7° Le 7° est ainsi modifié :
47. a) Le a est complété par trois alinéas ainsi rédigés :
48. «-du 16 juillet au 12 août 2024, le “ remote material screening site (RMSS) Marseille ”, situé au parc Chanot, rond-point du Prado, 13008 Marseille ;
49. «-du 16 juillet au 12 août 2024, le “ village Marseille Golden Tulip Villa Massalia ”, situé 17, place Louis-Bonnefon, 13008 Marseille ;
50. «-du 16 juillet au 12 août 2024, le “ village Marseille Hotel Nhow ”, situé 200, corniche Président-John-Fitzgerald-Kennedy, 13008 Marseille ; »
51. b) Le b est abrogé ;
52. 8° Au 8°, 9° et 10°, après les mots : « Pour les », sont ajoutés les mots : « épreuves et » ;
53. 9° Le 11° est ainsi modifié :
54. a) Au troisième alinéa du a, la date : « 19 juillet » est remplacée par la date : « 17 juillet » ;
55. b) Le a est complété par un alinéa ainsi rédigé :
56. «-du 15 juillet au 18 août 2024, le “ Village Lille Stadium Lille Métropole ”, situé avenue de la Châtellenie, 59650 Villeneuve-d'Ascq ; »
57. c) Au troisième alinéa du c, la date : « 17 juillet » est remplacée par la date : « 19 juillet » ;
58. 10° Le 12° est ainsi modifié :
59. a) Après les mots : « Pour les », sont ajoutés les mots : « épreuves et » ;
60. b) Au deuxième alinéa du a, du b et du c, la date : « 9 août » est remplacée par la date : « 10 août » ;
61. 11° Au deuxième alinéa du a et au troisième alinéa du b du 13°, la date : « 16 juillet » est remplacée par la date : « 15 juillet ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 : art. 2