Article 1 LEGIARTI000049770454
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 27 mai 2024 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 juin 2024
NatureArrêté
Signé le27 mai 2024
Publié le22 juin 2024
Articles11 articles en vigueur
NORSPOV2414672A
IdentifiantLEGITEXT000049770447
La ministre des sports des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants et A.112-101-1 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 11 janvier 2024,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000049770456
A créé :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000049770458
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000049770460
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000049770462
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000049770464
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000049770466
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000049770468
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe III-A ; Art. Annexe III-B
Article 9 LEGIARTI000049770470
A abrogé :
- Arrêté du 21 septembre 2018 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9
Divisions : Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV
Article 10 LEGIARTI000049770472
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er septembre 2024.
Article 11 LEGIARTI000049770474
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 27 mai 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA3
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 22 juin 2024).