Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 14 mai 2024
IdentifiantLEGIARTI000049770898
Texte parentLEGITEXT000049770884
Référencearticle 1 de l'arrêté du 14 mai 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les dispositions de l'annexe 1 de l'arrêté du 23 février 2024 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
«
2. Université d'Artois
3. 1
4. Maîtrise des applications de l'IA-IA de confiance
5. »
lire :
«
6. Université d'Artois
7. 1
8. Chimie théorique
9. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 février 2024 : art. null
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