Arrêté du 14 mai 2024 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 14 mai 2024
IdentifiantLEGIARTI000049770900
Texte parentLEGITEXT000049770884
Référencearticle 2 de l'arrêté du 14 mai 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau du 1 de l'annexe 2 de l'arrêté du 23 février 2024 susvisé est complété par les lignes suivantes : «

2. Institut National des sciences appliquées de Rouen

3. 1

4. Vecteur Hydrogène et Décarbonation de l'Energie

5. Université d'Orléans

6. 1

7. Droit et gouvernance de la santé publique

8. Université de Lorraine

9. 1

10. Communication numérique, jeu, santé publique

11. Université de Strasbourg

12. 1

13. Robotique-Synthèse Chimique automatisée

14. Université Paris Panthéon Assas

15. 1

16. Incertitudes et Systèmes d'Information : Risques nouveaux et Dynamiques d'émergence (ISI-RIDER)

17. Université Toulouse III

18. 1

19. Physiologie du Vieillissement (Physiology of ageing)

20. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 février 2024 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049770900, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.