Article 1 LEGIARTI000049782551
1. L'arrêté du 30 janvier 2018 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 18 juin 2024 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2018 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 26 juin 2024
NatureArrêté
Signé le18 juin 2024
Publié le26 juin 2024
Articles7 articles en vigueur
NORARMH2414763A
IdentifiantLEGITEXT000049782548
Le ministre des armées,
Vu l'arrêté du 30 janvier 2018 modifié fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000049782553
A modifié :
- Arrêté du 30 janvier 2018 : art. 5
Article 3 LEGIARTI000049782555
A modifié :
- Arrêté du 30 janvier 2018 : art. 7
Article 4 LEGIARTI000049782557
A modifié :
- Arrêté du 30 janvier 2018 : art. 9, art. 10
Article 5 LEGIARTI000049782559
1. L'annexe III de l'arrêté du 30 janvier 2018 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Article 6 LEGIARTI000049782561
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000049782563
A modifié :
- Arrêté du 30 janvier 2018
Divisions : Art. Annexe III
Fait le 18 juin 2024.
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint au sous-directeur de la fonction militaire, P. Outtier
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 26 juin 2024).