Texte publié au Journal officiel
1. L'appendice V-3 de l'annexe est ainsi modifié : a) Dans le sous-tableau « Hauts-de-France », après la ligne « Port de Douai », sont ajoutées les trois lignes suivantes : «
2. Port de Longueil-Sainte-Marie
3. Oise
4. Du PK 079,675 au PK 080,250
5. Port de Pont-Sainte-Maxence
6. Oise
7. Du PK 068,700 au PK 069,000
8. Port de Saint-Leu-d'Esserent
9. Oise
10. Du PK 053,500 au PK 054,300
11. » ; b) Dans le sous-tableau « Ile-de-France », sont supprimées les trois lignes suivantes : «
12. Port de Longueuil-Sainte-Marie
13. Oise
14. Du PK 080,200 au PK 080,200
15. Port de Pont-Sainte-Maxence
16. Oise
17. Du PK 068,700 au PK 069,000
18. Port de Saint-Leu-d'Esserent
19. Oise
20. Du PK 053,500 au PK 054,300
21. » ; c) Dans le sous-tableau « Nouvelle-Aquitaine », pour le port de Langon, l'expression : « PK 024,00 » est remplacée par l'expression « PK 024,000 ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 29 mai 2009
Divisions : Art.