Arrêté du 28 juin 2024 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 juin 2024
IdentifiantLEGIARTI000049860174
Texte parentLEGITEXT000049860164
Référencearticle 3 de l'arrêté du 28 juin 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe I du même arrêté est ainsi modifiée : 1° Au C :

2. -le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :

3. « 6° Sous-chef d'état-major “ appui-environnement ” à l'état-major des armées ; »

4. -le 11° est remplacé par les dispositions suivantes :

5. « 11° Général commandant la force et les opérations terrestres ; » 2° Au D :

6. -le 18° est remplacé par les dispositions suivantes :

7. « 18° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »

8. -le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :

9. « 22° Officier général “ stratégie des ressources humaines ” ; » 3° Au E :

10. -le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :

11. « 6° Sous-chef d'état-major “ performance et soutiens ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

12. -le 8° est remplacé par les dispositions suivantes :

13. « 8° Général commandant de la 3e division et commandant de la base de défense de Marseille-Aubagne ; »

14. -le 9° est remplacé par les dispositions suivantes :

15. « 9° Général commandant des actions spéciales terre et commandant de la base de défense de Pau-Bayonne ; »

16. -le 13° est remplacé par les dispositions suivantes :

17. « 13° Général commandant les actions dans la profondeur et du renseignement ; »

18. -le 15° est remplacé par les dispositions suivantes :

19. « 15° Chef d'état-major du commandement de la force et des opérations terrestres ; »

20. -le 16° est remplacé par les dispositions suivantes :

21. « 16° Général commandant en second du combat futur de l'armée de terre ; »

22. -le 19° est remplacé par les dispositions suivantes :

23. « 19° Général commandant de l'entrainement au combat interarmes et commandant de la base de défense de Mourmelon-Mailly ; »

24. -le 21° est remplacé par les dispositions suivantes :

25. « 21° Général commandant de l'appui et de la logistique de théâtre ; »

26. -le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :

27. « 22° Commandant du centre national des sports de la défense et commissaire aux sports militaires ; »

28. -le 23° est remplacé par les dispositions suivantes :

29. « 23° Général commandant de l'appui terrestre numérique et cyber et commandant de la base de défense de Rennes-Vannes-Coëtquidan ; »

30. -le 58° est remplacé par les dispositions suivantes :

31. « 58° Officier général, directeur de l'audit interne des armées à l'inspection des armées ; »

32. -le 72° est remplacé par les dispositions suivantes :

33. « 72° Officier général “ directeur des activités ” de la direction centrale du service du commissariat des armées ; »

34. -le 76° est remplacé par les dispositions suivantes :

35. « 76° Chef de la division “ infrastructure et énergie opérationnelle ” de l'état-major des armées ; »

36. -le 79° est remplacé par les dispositions suivantes :

37. « 79° Officier général, directeur de projet “ transformation ” auprès du sous-chef d'état-major “ appui-environnement ” de l'état-major des armées ; »

38. -le 80° est remplacé par les dispositions suivantes :

39. « 80° Officier adjoint du major général des armées et chef de la division “ études, stratégie et management général ” de l'état-major des armées ; »

40. -le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :

41. « 91° Général commandant en second la force et les opérations terrestres ; »

42. -le 98° est remplacé par les dispositions suivantes :

43. « 98° Officier général “ numérique ” et chef de la division “ stratégie numérique des armées ” de l'état-major des armées ; » 4° au F :

44. -le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :

45. « 2° Officier général adjoint au directeur de l'enseignement militaire supérieur et secrétaire général de l'académie de défense de l'Ecole militaire ; »

46. -le 27° est remplacé par les dispositions suivantes :

47. « 27° Conseiller influence et lutte informationnelle et chef du pôle “ Anticipation stratégique et orientation ” » ; »

48. -le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :

49. « 43° Commandant du centre expert du commandement interarmées ; »

50. -le 45° est remplacé par les dispositions suivantes :

51. « 45° Général commandant de la 4e brigade d'aérocombat et commandant de la base de défense de Clermont-Ferrand ; »

52. -le 50° est remplacé par les dispositions suivantes :

53. « 50° Général adjoint anticipation auprès du général commandant la force et les opérations terrestres et commandant de la base de défense de Lille ; »

54. -le 52° est remplacé par les dispositions suivantes :

55. « 52° Général commandant de la brigade de maintenance ; »

56. -le 54° est remplacé par les dispositions suivantes :

57. « 54° Général commandant de la brigade d'appui numérique et cyber ; »

58. -le 55° est remplacé par les dispositions suivantes :

59. « 55° Général commandant la 9e brigade d'infanterie de marine et commandant la base de défense de Poitiers-Saint-Maixent ; »

60. -le 57° est remplacé par les dispositions suivantes :

61. « 57° Général commandant de la brigade logistique ; »

62. -le 60° est remplacé par les dispositions suivantes :

63. « 60° Général adjoint partenariats auprès du général commandant la force et les opérations terrestres et chargé de la coalition artillerie ; »

64. -le 61° est remplacé par les dispositions suivantes :

65. « 61° Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active ; »

66. -le 64° est remplacé par les dispositions suivantes :

67. « 64° Général commandant de la 19e brigade d'artillerie ; »

68. -le 67° est remplacé par les dispositions suivantes :

69. « 67° Officier général “ anticipation et synthèse ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

70. -le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :

71. « 68° Officier général “ relations internationales ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

72. -le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :

73. « 71° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle recrutement jeunesse de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et délégué à la jeunesse pour l'armée de terre ; »

74. -le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :

75. « 91° Commandant de la brigade aérienne de l'aviation de chasse et gouverneur militaire de Nancy ; »

76. -le 122° est remplacé par les dispositions suivantes :

77. « 122° Officier général commandant le commandement pour l'Afrique ; »

78. -le 123° est remplacé par les dispositions suivantes :

79. « 123° Commandant de l'école des transmissions, du numérique et du cyber ; »

80. -le 124 est remplacé par les dispositions suivantes :

81. « 124° Inspecteur à l'inspection du service de santé des armées ; »

82. -le 125° est remplacé par les dispositions suivantes :

83. « 125° Officier général délégué aux relations extérieures de l'armée de l'air et de l'espace ; »

84. -il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

85. « 127° Général commandant de la brigade du génie ; »

86. -il est ajouté deux alinéas ainsi rédigés :

87. « 128° Général commandant de la brigade de renseignement et cyber-électronique ; « 129° Directeur adjoint de l'école du Val-de-Grâce. » ; 5° au G :

88. -le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :

89. « 2° Chef du bureau réservé du cabinet du ministre de la défense ; »

90. -le 10° est supprimé ; -le 20° est remplacé par les dispositions suivantes :

91. « 20° Officier général chargé de l'interopérabilité, adjoint au chef de la division stratégie numérique des armées ; »

92. -le 26° est remplacé par les dispositions suivantes :

93. « 26° Commandant de l'école militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger ; »

94. -le 27° est remplacé par les dispositions suivantes :

95. « 27° Commandant en second de la 3e division ; »

96. -le 34° est supprimé ; -le 37° est supprimé ; -le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :

97. « 43° Général commandant de l'école d'artillerie ou général commandant de l'école de l'infanterie (2) ; »

98. -le 44° est remplacé par les dispositions suivantes :

99. « 44° Officier général adjoint performance ; »

100. -le 45° est remplacé par les dispositions suivantes :

101. « 45° Officiel général adjoint soutiens ; »

102. -le 46° est remplacé par les dispositions suivantes :

103. « 46° Officier général “ numérique et cyberdéfense ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

104. -le 49° est remplacé par les dispositions suivantes :

105. « 49° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle accompagnement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ; »

106. -le 50° est remplacé par les dispositions suivantes :

107. « 50° Général commandant en second du commandement des actions spéciales terre ; »

108. -le 54° est remplacé par les dispositions suivantes :

109. « 54° Chef de la division “ renseignement ” de l'état-major du corps de réaction rapide-France ; »

110. -le 57° est remplacé par les dispositions suivantes :

111. « 57° Chef de la division “ plans et environnement ” de l'état-major du corps de réaction rapide-France ; »

112. -le 58° est remplacé par les dispositions suivantes :

113. « 58° Général commandant en second les actions dans la profondeur et du renseignement ; »

114. -le 59° est remplacé par les dispositions suivantes :

115. « 59° Commandant de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre ; »

116. -le 63° est remplacé par les dispositions suivantes :

117. « 63° Directeur du centre de l'enseignement militaire supérieur Terre ; »

118. -le 64° est remplacé par les dispositions suivantes :

119. « 64° Commandant les centres d'entraînement spécialisés ; »

120. -le 65° est remplacé par les dispositions suivantes :

121. « 65° Commandant de l'école du matériel ou commandant de l'école du train et de la logistique opérationnelle (1) ; »

122. -le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :

123. « 68° Officier général commandant en second le commandement pour l'Afrique ; »

124. -le 70° est remplacé par les dispositions suivantes :

125. « 70° Commandant en second de l'appui et de la logistique de théâtre ; »

126. -le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :

127. « 71° Chef de la division “ systèmes d'information, communications et cyberdéfense ” de l'état-major du corps de réaction rapide-France ; »

128. -le 72° est supprimé ; -le 89° est remplacé par les dispositions suivantes :

129. « 89° Commandant de la brigade aérienne technique et logistique ; »

130. -le 90° est remplacé par les dispositions suivantes :

131. « 90° Général adjoint maintien en condition opérationnelle auprès du sous-chef d'état-major “ activité ” de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace ; »

132. -le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :

133. « 91° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est ; »

134. -le 95° est remplacé par les dispositions suivantes :

135. « 95° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Sud-Ouest ; »

136. -le 96° est remplacé par les dispositions suivantes :

137. « 96° Chargé des fonctions de sous-directeur métiers au sein de la direction centrale du service du commissariat des armées ; »

138. -le 103° est remplacé par les dispositions suivantes :

139. « 103° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Ouest ; »

140. -le 120° est supprimé ; -il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

141. « 121° Directeur de l'atelier industriel aéronautique de Bretagne. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 avril 2022
    Divisions : Art. Annexe I

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