Arrêté du 5 juin 2024 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 3 juillet 2024.

TexteArrêté du 5 juin 2024

IdentifiantLEGIARTI000049861219

Texte parentLEGITEXT000049861208

Référencearticle 2 de l'arrêté du 5 juin 2024 (version du 3 juillet 2024)Légifrance →

1. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages ayant justifié la désignation du site Natura 2000 « Pelouses associées aux milieux forestiers des plateaux de Basse Bourgogne », ainsi que les cartes annexées à l'arrêté du 10 février 2016 sont abrogées.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.