Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 juin 2024
IdentifiantLEGIARTI000049863371
Texte parentLEGITEXT000049863368
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 juin 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé, la ligne du tableau :
«
2. 04
3. Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
4. Mixte
5. 4
6. 2
7. 4
8. 2
9. »
est remplacée par la ligne suivante :
«
10. 04
11. Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
12. Mixte
13. 4
14. 2
15. 2
16. 1
17. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 29 juin 1992 : art. 1
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