Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 juin 2024
IdentifiantLEGIARTI000049863373
Texte parentLEGITEXT000049863368
Référencearticle 2 de l'arrêté du 27 juin 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er du même arrêté les lignes du tableau :
«
2. 53
3. Médecine interne, gériatrie et médecine générale :
4. Clinique
5. 8
6. 4
7. 2
8. 1
9. 01
10. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie (3 options).
11. »
sont remplacées par les lignes suivantes :
«
12. 53
13. Médecine interne, gériatrie et médecine générale :
14. 01
15. Médecine interne ; addictologie (2 options).
16. Clinique
17. 6
18. 3
19. 2
20. 1
21. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 29 juin 1992 : art. 1
Aller plus loin
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