Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 juin 2024
IdentifiantLEGIARTI000049863375
Texte parentLEGITEXT000049863368
Référencearticle 3 de l'arrêté du 27 juin 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er du même arrêté, après la ligne :
«
2. 03
3. Médecine générale
4. Clinique
5. 4
6. 2
7. 2
8. 1
9. »,
est inséré la ligne suivante :
«
10. 04
11. Gériatrie
12. Clinique
13. 6
14. 3
15. 2
16. 1
17. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 29 juin 1992 : art. 1
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