Texte publié au Journal officiel
1. Les annexes de l'arrêté du 24 mai 2023 susvisé sont ainsi modifiées : 1° Au deuxième alinéa du III de l'annexe 1, les mots : « L'ensemble » sont remplacés par les mots :
2. «-l'ensemble » ;
3. 2° Le 4° de l'annexe 3 est ainsi modifié : a) Après le seizième alinéa du a, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
4. «-escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins ; »
5. b) Le premier alinéa du e est remplacé par un alinéa ainsi rédigé : « e) Autres organismes, unités et emplois : » ; c) Au deuxième alinéa du e, le mot : « service » est remplacé par le mot : « Service » ; d) Après le quatrième alinéa du e, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés :
6. «-école navale ; «-services des districts du territoire des Terres Australes et Antarctiques Françaises ; »
7. 3° Au septième alinéa du 2° de l'annexe 12, les mots : « Ports des Galets-36 F La Réunion » sont remplacés par les mots : « Port-des-Galets » ; 4° Au 2° de l'annexe 14, les troisième, quatrième et cinquième alinéas sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé :
8. «-centre d'expérimentations pratiques de l'aéronautique navale (CEPA/ 10S) et ses détachements ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 mai 2023
Divisions : Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 3 ; Art. Annexe 12 ; Art. Annexe 14