Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 juillet 2024
NatureArrêté
Signé le19 juin 2024
Publié le6 juillet 2024
Articles11 articles en vigueur
NORSPOV2417293A
IdentifiantLEGITEXT000049920620
RéférenceArrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants et A. 212-54 et suivants ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 6 juin 2024,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000049920626

A modifié :

  • Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 2

Article 2 LEGIARTI000049920628

A créé :

  • Arrêté du 1er juillet 2008
    Divisions : Art. 2 bis

Article 3 LEGIARTI000049920630

A modifié :

  • Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 3

Article 4 LEGIARTI000049920632

A abrogé :

  • Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 4

Article 5 LEGIARTI000049920634

A modifié :

  • Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 5

Article 6 LEGIARTI000049920636

A modifié :

  • Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 6

Article 7 LEGIARTI000049920638

A abrogé :

  • Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 7
    Divisions : Art. 6 bis

Article 8 LEGIARTI000049920640

A modifié :

  • Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 8

Article 9 LEGIARTI000049920642

A modifié :

  • Arrêté du 1er juillet 2008
    Divisions : Annexes ; Art. Annexe I

A créé :

  • Arrêté du 1er juillet 2008
    Divisions : Art. Annexe II ; Art. Annexe III

Article 10 LEGIARTI000049920644

1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication, excepté les dispositions de l'annexe III qui entreront en vigueur au 1er janvier 2025.

Article 11 LEGIARTI000049920646

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 juin 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports, F. Bourdais

Textes cités liens · DILA2

Code du sport.

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 6 juillet 2024).

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