Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000049921584
Texte parentLEGITEXT000049921577
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 juillet 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 4 novembre 2019susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Le troisième alinéa du I est supprimé ;
3. 2° La première phrase du III est supprimée ;
4. 3° Dans la seconde phrase du III, les mots : « Ces modules » sont remplacés par les mots : « Le module de préparation au second groupe d'épreuves et le module de découverte des métiers de la santé, prévus à l'article R. 631-1-2 du code de l'éducation, ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 4 novembre 2019 : art. 1
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