Arrêté du 17 avril 2024 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 avril 2024
IdentifiantLEGIARTI000049923229
Texte parentLEGITEXT000049923216
Référencearticle 2 de l'arrêté du 17 avril 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé est modifiée comme suit :

2. Dans la partie relative aux enseignements en classe de première professionnelle :

3. 1° Dans le tableau relatif aux enseignements pluridisciplinaires, les mots : « enseignements pluridisciplinaires » sont remplacés par les mots : « enseignements de projets » ;

4. 2° Dans le même tableau, la phrase : « Evaluation chiffrée unique en fin d'année scolaire, intégrant les enseignements généraux et professionnels mobilisés dans le cadre de la réalisation du chef-d'œuvre » est remplacée par la phrase suivante : « Evaluation chiffrée unique en fin d'année scolaire, intégrant les enseignements professionnels, et le cas échéant, les enseignements généraux, mobilisés dans le cadre de la réalisation du projet. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 juin 2020
    Divisions : Art. Annexe 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049923229, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.