Arrêté du 4 juillet 2024 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 8 juillet 2024 au 16 février 2025. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 4 juillet 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049923674
Texte parentLEGITEXT000049923642
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 4 juillet 2024 (version du 8 juillet 2024)Légifrance →

1. ANNEXE

2. LISTE DES ZONES GÉOGRAPHIQUES RÉGLEMENTÉES POUR DES SÉROTYPES DE LA FIÈVRE CATARRHALE OVINE CONSIDÉRÉS COMME ENZOOTIQUES DANS CES ZONES


Zones réglementées

Sérotypes enzootiques dans la zone

France métropolitaine

4

France métropolitaine

8

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049923674, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.