Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE MATÉRIELS DE GUERRE POSTÉRIEURS AU 1ER JANVIER 1946 ÉLIGIBLES À LA COLLECTION
2. 1.-ENGINS BLINDÉS. a) Matériels français :
3. -char ARL 44 ; -char SOMUA SM ; -char AMX 50, de toutes versions ; -char AMX 13, uniquement dans les versions suivantes : DCA 40 modèle 1956, tourelle M24 et DDT modèle 1960, VCG modèle 1964, PDP modèle 1961, VCBT sanitaire et dépannage modèle 1955 ; -char de 40 tonnes « Lorraine » ; -char de 25 tonnes « Batignolles-Chatillon » ; -char « ERAC » ; -char FCM 12 tonnes ; -canon de 100 mm automoteur « Lorraine » ; -canon de 155 mm automoteur « Lorraine » ; -ELC AMX ; -HOTCHKISS CC2 ; -engin blindé de reconnaissance « EBR » PANHARD, de toutes versions ; -engin de transport de troupes « ETT » PANHARD ; -mortier BRANDT de 120 mm, modèle 1951 ;
4. b) Matériels américains :
5. -char M 46 Patton ; -char M 47 Patton ; -char M 551 Sheridan ; -char M 103 ; -char M 41 Walker Bulldog ; -char M 42 Duster ; -char M 74 Recovery ; -char M 56 Scorpion ; -char M 50 Ontos ; -véhicule blindé de transport de troupes M 75 ; -véhicule blindé de transport de troupes M 59 ; -M 51 Armoured Recovery Vehicle ;
6. c) Matériels russes :
7. -char Joseph-Staline (JS), de toutes versions ; -char PT 76 ; -véhicule blindé de transport de troupes OT-810 TATRA ; -véhicule blindé de transport de troupes OT-60 Topas, sauf dans les versions suivantes : OT-62 et OT-64 ; -véhicule blindé de transport de troupes BTR 40, sauf dans les versions suivantes : BTR-40-A, 40-B (BTR-40K), 40-V, 40-RH, 40-ZhD (AZhD), SPW-40A, SPW 40 Ch (Kh), SPW-40, Jababli (M1975/4) et Type 55 ; -véhicule blindé de transport de troupes BTR 50, sauf dans les versions suivantes : BTR 50PA, 50PK, 50PU, 50PUM1, PK (B), MTP et MTK ; -Airborne tankette ASU-57 ; -canon automoteur ASU 76 ;
8. d) Matériels britanniques :
9. -char FV 214 Conqueror ; -char FV 4101 ; -char FV 432 ; -char Centurion ; -automitrailleuse DAIMLER Ferret ; -engin blindé de reconnaissance Saladin ; -engin blindé de reconnaissance Saracen ;
10. e) Matériels suédois :
11. -char NM 116 ; -char Stridsvagn M. 103 ;
12. f) Matériel suisse :
13. -Swiss Panzerjäger G 13 ;
14. g) Matériel autrichien :
15. -Schutzenpanzer Saurer Steyr 4F4FA, uniquement dans leur version sanitaire.
16. 2.-MATÉRIELS DE TRANSMISSION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS. Les matériels de transmission et de télécommunications relevant du 12° de la catégorie A2, dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1965. 3.-MATÉRIELS DE PROTECTION CONTRE LES GAZ. Les masques à gaz et cartouches filtrantes relevant du 17° de la catégorie A2, dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1965. 4.-AÉRONEFS. a) Matériels français :
17. -DASSAULT Flamant, de toutes versions ; -FOUGA CM 170 Magister ; -FOUGA CM 175 Zéphyr ; -MORANE-SAULNIER MS 760 Paris ; -NORD Noratlas, de toutes versions ; -SOCATA TB30 Epsilon, dans leur version non armable ;
18. b) Matériel américain :
19. -NORTH AMERICAN T-28, de toutes versions.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 27 octobre 2014 : art. null