Arrêté du 8 juillet 2024 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 8 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000049948715
Texte parentLEGITEXT000049948710
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 juillet 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'annexe I de l'arrêté du 3 novembre 2014susvisé :

2. 1° Les mots : « U1. 1-CULTURE GÉNÉRALE ET EXPRESSION » sont remplacés par les mots : « U1-CULTURE GÉNÉRALE ET EXPRESSION » ;

3. 2° La phrase : « L'unité “ Culture générale et expression ” valide les compétences établies par l'arrêté du 16 novembre 2006 “ Objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine de la culture générale et expression pour le BTS ” (BO n° 47 du 21 décembre 2006) » est remplacée par la phrase suivante : « L'unité U1 “ culture générale et expression ” valide les compétences établies par l'arrêté du 13 juillet 2023 relatif aux objectifs et contenus de l'enseignement de culture générale et expression, aux compétences travaillées et à la définition de l'épreuve de culture générale et expression du brevet de technicien supérieur (publié au JORF n° 0177 du 2 août 2023). » ;

4. 3° Les mots : « U1. 2-ANGLAIS (langue vivante étrangère obligatoire) » sont remplacés par les mots : « U2-ANGLAIS (langue vivante étrangère obligatoire) » ;

5. 4° Les mots : « U2-MATHÉMATIQUES APPLIQUÉES » sont remplacés par les mots : « U3-MATHÉMATIQUES APPLIQUÉES » ;

6. 5° Les mots : « U3-CULTURE ÉCONOMIQUE, JURIDIQUE ET MANAGERIALE » sont remplacés par les mots : « U4-CULTURE ÉCONOMIQUE, JURIDIQUE ET MANAGERIALE ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 3 novembre 2014 : art. Annexe

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049948715, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.