Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 8 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000049951776
Texte parentLEGITEXT000049951765
Référencearticle 2 de l'arrêté du 8 juillet 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe II. A de l'arrêté du 29 avril 2019 susvisé relative à la description des unités constitutives du diplôme :
2. 1° Les mots : « U11 » sont remplacés par les mots : « U1 » ;
3. 2° Les mots : « U12 » sont remplacés par les mots : « U2 » ;
4. 3° Les mots : « U2 » sont remplacés par les mots : « U3 » ;
5. 4° Les mots : « U3 » sont remplacés par les mots : « U4 » ;
6. 5° Les mots : « U4 » sont remplacés par les mots : « U5 » ;
7. 6° Les mots : « U5 » sont remplacés par les mots : « U6 » ;
8. 7° Les mots : « U6 » sont remplacés par les mots : « U7 ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 29 avril 2019 Divisions : Art. ANNEXE II.A
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