Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 8 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000049957315
Texte parentLEGITEXT000049957306
Référencearticle 6 de l'arrêté du 8 juillet 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe III c de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relative à l'organisation du projet de seconde année :
2. 1° Les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E8 » ;
3. 2° Les mots : « E4 » sont remplacés par les mots : « E5 » ;
4. 3° Les mots : « E5 » sont remplacés par les mots : « E6 et E7 » ;
5. 4° Les mots : « U. 6 » sont remplacés par les mots : « U. 8 ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 31 juillet 2003 : art. Annexes
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