Texte publié au Journal officiel
1. Dans la rubrique « commission professionnelle consultative “ industrie ” » du tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 17 mai 2024 susvisé, la ligne : «
2. 5
3. Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance des systèmes d'opérations navales
4. 255r
5. 5 ans
6. Marine nationale : -Pôle écoles Méditerranée (PEM)
7. » est remplacée par la ligne : «
8. 5
9. Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance des systèmes d'opérations navales
10. 255r
11. 5 ans
12. Marine nationale : -Pôle écoles Méditerranée (PEM) -Ecole de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest) -Ecole de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire (ENSM/ BPN)
13. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 17 mai 2024 : art. 1