Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000050008441
Texte parentLEGITEXT000050008436
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 juillet 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 3 novembre 2017 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Il est créé auprès des ministères chargés de la jeunesse et des sports un comité d'histoire dont les missions sont ainsi définies : ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 3 novembre 2017 : art. 1
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