Arrêté du 5 juillet 2024 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000050010110
Texte parentLEGITEXT000050010104
Référencearticle 3 de l'arrêté du 5 juillet 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'annexeIV du même arrêté, Après la ligne : «

2. BEES (*) premier degré option spéléologie délivré après le 01/01/1997 justifiant d'une expérience professionnelle d'encadrement sportif en canyonisme de deux années et de 150h d'actions de formation dans le champ du canyonisme au cours des cinq dernières années

3. X

4. X

5. X

6. X

7. » Les deux lignes suivantes sont ajoutées : «

8. DEJEPS (*) spécialité « perfectionnement sportif » mention « spéléologie »

9. 2° b) TEP : Parcours d'aisance sur cordes chronométré uniquement

10. DESJEPS (*) spécialité « performance sportive » mention « spéléologie »

11. 2° b) TEP : Parcours d'aisance sur cordes chronométré uniquement

12. ». Après la ligne : «

13. Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne

14. 2° b) TEP uniquement

15. X

16. X

17. » La ligne suivante est ajoutée : «

18. Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités assimilées, RNCP39574 délivré jusqu'au 1er mars 2028

19. 2° b) TEP uniquement

20. X

21. X

22. ». La ligne : «

23. Brevet de moniteur fédéral de canyon délivré par Fédération française de montagne et d'escalade justifiant d'une expérience d'encadrement sportif en canyonisme de deux années au cours des cinq dernières années

24. 1° et 2° a) 2° b) TEP : Parcours d'un canyon uniquement

25. » Est remplacée par la ligne : «

26. Brevet de moniteur fédéral de canyon délivré par Fédération française de montagne et d'escalade justifiant d'une expérience d'encadrement sportif en canyonisme de deux années au cours des cinq dernières années

27. X

28. X

29. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 26 mai 2010
    Divisions : Art. Annexe IV

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050010110, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.