Article 1 LEGIARTI000050010106
A modifié :
- Arrêté du 26 mai 2010 : art. 5
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 juillet 2024
NatureArrêté
Signé le5 juillet 2024
Publié le17 juillet 2024
Articles5 articles en vigueur
NORSPOV2419320A
IdentifiantLEGITEXT000050010104
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050010108
A modifié :
- Arrêté du 26 mai 2010
Divisions : Art. Annexe II
Article 3 LEGIARTI000050010110
A modifié :
- Arrêté du 26 mai 2010
Divisions : Art. Annexe IV
Article 4 LEGIARTI000050010112
A abrogé :
- Arrêté du 26 mai 2010
Divisions : Art. Annexe V
Article 5 LEGIARTI000050010114
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 5 juillet 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 17 juillet 2024).