Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 18 juillet 2024 relatif aux volumes horaires de formation applicables aux spécialités maritimes de baccalauréat professionnel

Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le18 juillet 2024
Publié le26 juillet 2024
Articles9 articles en vigueur
NORTREM2420111A
IdentifiantLEGITEXT000050053110
RéférenceArrêté du 18 juillet 2024 relatif aux volumes horaires de formation applicables aux spécialités maritimes de baccalauréat professionnel, version consolidée au 7 novembre 2026Légifrance →

Publics concernés : acteurs et usagers de l'enseignement professionnel secondaire à spécialité maritime, gens de mer et armateurs. Objet : volumes horaires. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er septembre 2024. Notice : le présent arrêté fixe les volumes horaires de formation applicables à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle », à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche », à la spécialité « électromécanicien marine » et à la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel. Références : le présent arrêté peut être consulté sur le site Légifrance ( https://www.legifrance.gouv.fr). Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu la convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille de l'Organisation maritime internationale, ensemble les amendements à la convention, faite à Londres le 7 juillet 1978 (dite convention STCW 78) et le code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (dit code STCW), modifiés par les amendements de Manille à l'annexe de la convention STCW et au code STCW, adoptés le 25 juin 2010 et publiés par le décret n° 2016-1526 du 14 novembre 2016 ;

Vu la convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille, ensemble les amendements à la convention, faite à Londres le 7 juillet 1995 (dite convention STCW-F 95) et publiée par le décret n° 2019-1051 du 14 octobre 2019 ;

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94-1 et R. 342-3 ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 modifié portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 modifié portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 modifié portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 modifié portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000050053125

1. Les volumes horaires de formation applicables à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle », à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche », à la spécialité « électromécanicien marine » et à la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel sont fixés conformément aux annexes I à V du présent arrêté.

Article 2 LEGIARTI000050053126

1. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er septembre 2024.

Article 3 LEGIARTI000050053127

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe I LEGIARTI000050053128

1. ANNEXES

2. ANNEXE I

3. SECONDE PROFESSIONNELLE MARITIME (FAMILLE DES MÉTIERS DE LA MER), COMMUNE À TOUTES LES SPÉCIALITÉS MARITIMES DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL


Enseignements

Total h/année

Groupe

h/sem

Enseignements professionnels maritimes

Navigation

30

24

1

Navigation - TP

30

12

1

Navigation - MSP

45

8

1,5

Matelotage

60

12

2

Suivi de l'exploitation du navire

45

24

1,5

Mécanique navale

30

24

1

Mécanique navale - TP

45

12

1,5

Électricité

15

24

0,5

Électricité - TP

30

12

1

Option de spécialisation

30

24

1

Option de spécialisation - TP

45

12

1,5

Réglementation des activités maritimes et développement durable

30

24

1

Enseignements professionnels et français en co-intervention

30

24

1

Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention

30

24

1

Prévention-santé-environnement

30

24

1

Économie-gestion

30

24

1

Enseignements généraux

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

75

24

2,5

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

30

12

1

Mathématiques

30

24

1

Mathématiques

15

12

0,5

Langue vivante Anglais

30

24

1

Langue vivante Anglais

30

12

1

Physique-chimie

30

24

1

Physique-chimie

15

12

0,5

Arts appliqués et culture artistique

30

24

1

Éducation physique et sportive

75

24

2,5

Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d'orientation

Consolidation et accompagnement personnalisé

45

24

1,5

Accompagnement au choix d'orientation : option d'exploration - TP

45

12

1,5

Total heures (sur 30 semaines)

1005

-

33,5

Période de formation en milieu professionnel (*)

4 semaines

Périodes de formations STCW (**)

Certificat de sensibilisation à la sûreté

0,5 semaine

Certificat de formation de base à la sécurité (CFBS)

1 semaine

4. (*) Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel, de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel, de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel.

5. (**) Formations spécifiques prévues en annexe I-d des arrêtés du 11 juillet 2019 précités.

Annexe

Annexe II LEGIARTI000050053131

1. ANNEXE II

2. SPÉCIALITÉ « CONDUITE ET GESTION DES ENTREPRISES MARITIMES - COMMERCE/PLAISANCE PROFESSIONNELLE » DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL


Spécialité « CGEM commerce - option yacht »

Première

Terminale

Enseignements

Total année

Groupe

h/sem

Total année

Groupe

h/sem

Enseignements professionnels maritimes

Navigation

54

24

2

57,5

24

2,5

Navigation - TP

27

12

1

23

12

1

Navigation - MSP

27

8

1

46

8

2

Anglais maritime et technique

13,5

24

0,5

11,5

24

0,5

Anglais maritime et technique - TP

27

12

1

23

12

1

Navire, stabilité et sécurité

67,5

24

2,5

11,5

24

0,5

Navire, stabilité et sécurité - TP

-

12

-

23

12

1

Entretien et manutention

-

24

-

34,5

24

1,5

Réglementation des activités maritimes et développement durable

27

24

1

23

24

1

Gestion d'une entreprise maritime

27

24

1

23

24

1

Gestion d'une entreprise maritime (option yacht)

-

24

-

23

24

1

Enseignements professionnels et français en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5

Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5

Prévention-santé-environnement

28

24

1

26

24

1

Économie-gestion

28

24

1

26

24

1

Enseignements généraux

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

56

24

2

52

24

2

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

28

12

1

26

12

1

Mathématiques

42

24

1,5

26

24

1

Mathématiques

14

12

0,5

13

12

0,5

Langue vivante Anglais

28

24

1

26

24

1

Langue vivante Anglais

28

12

1

26

12

1

Physique-chimie

28

24

1

26

24

1

Physique-chimie

14

12

0,5

13

12

0,5

Arts appliqués et culture artistique

28

24

1

26

24

1

Éducation physique et sportive

70

24

2,5

65

24

2,5

Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d'orientation

Consolidation et accompagnement personnalisé

42

24

1,5

52

24

2

Accompagnement au choix d'orientation au yachting

42

12

1,5

42

12

1,5

Total heures

802

-

29

770

-

31

Périodes de formation en milieu professionnel (*)

6 semaines

8 semaines

Périodes de formations STCW (**)

NAVPAX

0,5 semaine

MED II

1 semaine

CQALI

1 semaine

CGO

2 semaines

CAEERS

1 semaine

3. (*) Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

4. (**) Formations spécifiques prévues en annexe I-d de l'arrêté du 11 juillet 2019 précité.

Annexe LEGIARTI000050053134


Spécialité « CGEM commerce - option voile »

Première

Terminale

Enseignements

Total année

Groupe

h/sem

Total année

Groupe

h/sem

Enseignements professionnels maritimes

Navigation

52

24

2

57,5

24

2,5

Navigation - TP

26

12

1

23

12

1

Navigation - MSP

26

8

1

46

8

2

Anglais maritime et technique

13

24

0,5

11,5

24

0,5

Anglais maritime et technique - TP

26

12

1

23

12

1

Navire, stabilité et sécurité

65

24

2,5

11,5

24

0,5

Navire, stabilité et sécurité - TP

-

12

-

23

12

1

Entretien et manutention

-

24

-

34,5

24

1,5

Réglementation des activités maritimes et développement durable

26

24

1

23

24

1

Gestion d'une entreprise maritime

26

24

1

23

24

1

Gestion d'une entreprise maritime (option voile)

-

24

-

23

24

1

Propulsion vélique

26

12

1

23

24

1

Enseignements professionnels et français en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5

Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5

Prévention-santé-environnement

28

24

1

26

24

1

Économie-gestion

28

24

1

26

24

1

Enseignements généraux

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

56

24

2

52

24

2

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

28

12

1

26

12

1

Mathématiques

42

24

1,5

26

24

1

Mathématiques

14

12

0,5

13

12

0,5

Langue vivante Anglais

28

24

1

26

24

1

Langue vivante Anglais

28

12

1

26

12

1

Physique-chimie

28

24

1

26

24

1

Physique-chimie

14

12

0,5

13

12

0,5

Arts appliqués et culture artistique

28

24

1

26

24

1

Éducation physique et sportive

70

24

2,5

65

24

2,5

Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d'orientation

Consolidation et accompagnement personnalisé

42

24

1,5

52

24

2

Accompagnement au choix d'orientation à la voile

42

12

1,5

42

12

1,5

Total heures

818

-

30

793

-

32

Périodes de formation en milieu professionnel (*)

6 semaines

8 semaines

Périodes de formations STCW (**)

NAVPAX

0,5 semaine

MED III

2 semaines

CQALI

1 semaine

CGO

2 semaines

CAEERS

1 semaine

1. (*) Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

2. (**) Formations spécifiques prévues en annexe I-d de l'arrêté du 11 juillet 2019 précité.

Annexe

Annexe III LEGIARTI000050053137

1. ANNEXE III

2. SPÉCIALITÉ « CONDUITE ET GESTION DES ENTREPRISES MARITIMES - PÊCHE » DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL


Première

Terminale

Enseignements

Total année

Groupe

h/sem

Total année

Groupe

h/sem

Enseignements professionnels maritimes

Navigation

54

24

2

57,5

24

2,5

Navigation - TP

27

12

1

23

12

1

Navigation - MSP

27

8

1

46

8

2

Anglais maritime et technique

13,5

24

0,5

11,5

24

0,5

Anglais maritime et technique - TP

27

12

1

23

12

1

Navire, stabilité et sécurité

67,5

24

2,5

11,5

24

0,5

Navire, stabilité et sécurité - TP

-

12

-

23

12

1

Entretien et manutention

-

24

-

34,5

24

1,5

Traitement et valorisation des captures

27

24

1

11,5

24

0,5

Conduite de la pêche

54

24

2

57,5

24

2,5

Conduite de la pêche - TP

27

12

1

23

8

1

Gestion d'une entreprise maritime (option pêche)

27

24

1

23

24

1

Gestion d'une entreprise maritime

27

24

1

23

24

1

Réglementation des activités maritimes et développement durable

27

24

1

23

24

1

Enseignements professionnels et français en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5

Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5

Prévention-santé-environnement

28

24

1

26

24

1

Économie-gestion

28

24

1

26

24

1

Enseignements généraux

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

56

24

2

52

24

2

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

28

12

1

26

12

1

Mathématiques

42

24

1,5

26

24

1

Mathématiques

14

12

0,5

13

12

0,5

Langue vivante Anglais

28

24

1

26

24

1

Langue vivante Anglais

28

12

1

26

12

1

Physique-chimie

28

24

1

26

24

1

Physique-chimie

14

12

0,5

13

12

0,5

Arts appliqués et culture artistique

28

24

1

26

24

1

Éducation physique et sportive

70

24

2,5

65

24

2,5

Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d'orientation

Consolidation et accompagnement personnalisé

42

24

1,5

52

24

2

Accompagnement au choix d'orientation à la pêche (renfort ramendage et matelotage)

42

8

1,5

39

8

1,5

Total heures

937

-

34

859

-

35

Périodes de formation en milieu professionnel (*)

6 semaines

8 semaines

Périodes de formations STCW (**)

NAVPAX

0,5 semaine

MED II

1 semaine

CQALI

1 semaine

CGO

2 semaines

CAEERS

1 semaine

3. (*) Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

4. (**) Formations spécifiques prévues en annexe I-d de l'arrêté du 11 juillet 2019 précité.

Annexe

Annexe IV LEGIARTI000050053140

1. ANNEXE IV

2. SPÉCIALITÉ « ÉLECTROMÉCANICIEN MARINE » DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL


Première

Terminale

Enseignements

Total année

Groupe

h/sem

Total année

Groupe

h/sem

Enseignements professionnels maritimes

Mécanique navale

56

24

2

78

24

3

Mécanique navale - TP

42

12

1,5

65

12

2,5

Mécanique navale - Simu

-

8

-

26

8

1

Techniques d'atelier - TP

42

12

1,5

52

12

2

Navire et construction - TP

84

12

3

-

12

-

Electrotechnique, automatisme, ETO et HT

84

24

3

78

24

3

Electrotechnique, automatisme, ETO et HT - TP

84

12

3

52

12

2

Electrotechnique, automatisme, ETO et HT - Simu

-

8

-

13

8

0,5

Réglementation des activités maritimes et développement durable

28

24

1

26

24

1

Enseignements professionnels et français en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5

Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5

Prévention-santé-environnement

28

24

1

26

24

1

Économie-gestion

28

24

1

26

24

1

Enseignements généraux

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

56

24

2

52

24

2

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

28

12

1

26

12

1

Mathématiques

42

24

1,5

26

24

1

Mathématiques

14

12

0,5

13

12

0,5

Langue vivante Anglais

28

24

1

26

24

1

Langue vivante Anglais

28

12

1

26

12

1

Physique-chimie

28

24

1

26

24

1

Physique-chimie

14

12

0,5

13

12

0,5

Arts appliqués et culture artistique

28

24

1

26

24

1

Éducation physique et sportive

70

24

2,5

65

24

2,5

Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d'orientation

Consolidation et accompagnement personnalisé

42

24

1,5

52

24

2

Accompagnement au choix d'orientation à la machine

42

12

1,5

39

12

1,5

Total heures

952

-

34

858

-

33

Périodes de formation en milieu professionnel (*)

6 semaines

8 semaines

Périodes de formations STCW (**)

NAVPAX

0,5 semaine

CAEERS

1 semaine

3. (*) Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

4. (**) Formations spécifiques prévues en annexe I-d de l'arrêté du 11 juillet 2019 précité.

Annexe

Annexe V LEGIARTI000050053143

1. ANNEXE V

2. SPÉCIALITÉ « POLYVALENT NAVIGANT PONT/MACHINE » DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL


Première

Terminale

Enseignements

Total année

Groupe

h/sem

Total année

Groupe

h/sem

Enseignements professionnels maritimes

Mécanique navale

56

24

2

65

24

2,5

Mécanique navale - TP

42

12

1,5

65

12

2,5

Mécanique navale - Simu

-

8

-

26

8

1

Techniques d'atelier - TP

70

12

2,5

65

12

2,5

Exploitation du navire

42

24

1,5

26

24

1

Electrotechnique et automatisme

28

24

1

39

24

1,5

Electrotechnique et automatisme - TP

28

12

1

39

12

1,5

Navigation

42

24

1,5

39

24

1,5

Navigation - TP

42

12

1,5

-

12

-

Navigation - MSP

28

8

1

26

8

1

Anglais maritime et technique

14

24

0,5

-

24

-

Anglais maritime et technique - TP

28

12

1

-

12

-

Module pêche

-

24

-

26

24

1

Réglementation des activités maritimes et développement durable

28

24

1

26

24

1

Enseignements professionnels et français en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5

Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5

Prévention-santé-environnement

28

24

1

26

24

1

Économie-gestion

28

24

1

26

24

1

Enseignements généraux

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

56

24

2

52

24

2

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

28

12

1

26

12

1

Mathématiques

42

24

1,5

26

24

1

Mathématiques

14

12

0,5

13

12

0,5

Langue vivante Anglais

28

24

1

26

24

1

Langue vivante Anglais

28

12

1

26

12

1

Physique-chimie

28

24

1

26

24

1

Physique-chimie

14

12

0,5

13

12

0,5

Arts appliqués et culture artistique

28

24

1

26

24

1

Éducation physique et sportive

70

24

2,5

65

24

2,5

Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d'orientation

Consolidation et accompagnement personnalisé

42

24

1,5

52

24

2

Accompagnement au choix d'orientation à la pêche (renfort ramendage et matelotage)

42

8

1,5

39

8

1,5

Total heures

980

-

35

910

-

35

Périodes de formation en milieu professionnel (*)

6 semaines

8 semaines

Périodes de formations STCW (**)

NAVPAX

0,5 semaine

CRO

1 semaine

CAEERS

1 semaine

3. (*) Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

4. (**) Formations spécifiques prévues en annexe I-d de l'arrêté du 11 juillet 2019 précité.

Fait le 18 juillet 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur des gens de mer, R. Mejecaze

Textes cités liens · DILA7

Code de l'éducation

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 26 juillet 2024).

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